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Programme de Recherche

Réglementation & Conformité des Actifs Numériques

Nous analysons la mise en œuvre, l'impact systémique et les exigences de conformité des cadres mondiaux émergents pour les actifs numériques, fournissant des renseignements exploitables pour les institutions financières et les CASP.

Responsable du Programme

Marc-Antoine Lemarchand

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Domaines Clés

Mise en œuvre de MiCA

Suivre le déploiement du règlement sur les marchés de crypto-actifs, en se concentrant sur les exigences prudentielles, la gouvernance et les normes techniques de l'ESMA/EBA.

Résilience Opérationnelle Numérique (DORA)

Modélisation de l'impact des cadres de gestion des risques liés aux TIC, de la concentration des prestataires tiers et des mandats de déclaration d'incidents sur l'infrastructure Web3.

LBC / FT & Travel Rule

Analyse de la recommandation 16 du GAFI, des protocoles IVMS-101 et des défis opérationnels des portefeuilles non hébergés et de l'asymétrie transfrontalière.

Divergence Réglementaire Mondiale

Analyse comparative des mesures d'exécution de la SEC/CFTC par rapport à l'approche européenne cohérente, et déplacement de la liquidité institutionnelle.

Paysage Réglementaire Mondial

Union Européenne (UE)

Établir la référence mondiale avec le cadre MiCA, les mesures de résilience DORA et la supervision de la future autorité AML (AMLA).

États-Unis (US)

Analyse de l'approche fragmentée basée sur l'exécution (chevauchement juridictionnel SEC/CFTC), des progrès législatifs de FIT21 et du traitement des stablecoins comme "shadow banking".

Asie-Pacifique (APAC)

Examen du régime de licences favorable à la vente au détail de Hong Kong (SFC), du découplage strict de l'utilisation au détail à Singapour (MAS) et de la taxonomie avancée des stablecoins au Japon.

Moyen-Orient (MENA)

Suivi de l'institutionnalisation rapide portée par les cadres sur mesure de la VARA (Virtual Assets Regulatory Authority) des Émirats arabes unis et les lois fondatrices de l'ADGM sur la DLT.

Briefings & Travaux Institutionnels

Indexation Institutionnelle & Visibilité de la Recherche

Google Scholar
SSRN Indexed
Zenodo / CERN

Digital Object Identifier (DOI): 10.5281/zenodo.dcm.research.2026.12