Standard Institutionnel v2.0
Méthodologie TFIC
Principes directeurs et critères de sélection du standard mondial de Classification des Instruments Financiers Tokenisés.
Objectifs du Standard
La méthodologie TFIC a été conçue pour répondre au besoin critique de standardisation dans les marchés de capitaux numériques.
Comme le standard GICS (Global Industry Classification Standard) l'a fait pour les secteurs industriels, la TFIC fournit une taxonomie
dynamique permettant aux institutions financières d'agréger, de comparer et d'analyser les instruments émis sur DLT.
Vision Stratégique
La TFIC n'est pas une base de données d'actifs, mais un cadre logique permettant de définir l'ADN d'un instrument financier "on-chain" à travers quatre dimensions hiérarchiques.
Périmètre Technique (Scope)
La TFIC couvre trois types d'instruments fondamentaux :
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Instruments Financiers Tokenisés (TFI) : Titres traditionnels (Off balancement ou On-chain representation) représentés par des tokens.
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Instruments Nativement On-Chain (NDI) : Actifs créés et gérés intégralement sur une infrastructure DLT sans contrepartie "off-chain".
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Produits Financiers Programmables (PFP) : Instruments incorporant une logique d'exécution conditionnelle (Smart Contracts).
Modèle de Gouvernance Mondiale
Le standard TFIC est gouverné par le DCM Core Institutional Steering Committee, garantissant l'indépendance, l'objectivité et l'alignement avec les mandats de stabilité financière mondiale.
Le Comité de Pilotage
Responsable de la feuille de route stratégique et de la coordination avec les organismes de normalisation internationaux (ISO, BRI Innovation Hub).
- Supervision stratégique des catégories de Niveau 1 & 2.
- Approbation des protocoles d'interopérabilité transfrontaliers.
- Médiation des litiges de classification entre membres institutionnels.
Intégrité des Données & Sélection
Pour maintenir le grade institutionnel du Registre TFIC, chaque instrument doit répondre à des exigences rigoureuses d'intégrité :
- Lien Juridique (Legal Binding) : Les tokens on-chain doivent démontrer un lien légal explicite avec l'obligation financière sous-jacente.
- Mapping d'Identifiants : Mapping obligatoire vers les standards ISIN (ISO 6166) ou FIGI lorsque applicable.
- Vérification d'Infrastructure : Évaluation de la robustesse de l'infrastructure DLT (Finalité, Confidentialité, Résilience).
Cycle de Maintenance
Le standard opère sur un modèle de découverte continue avec des fenêtres de mise à jour fixes :
- Révision Semestrielle : Mise à jour complète du Registre des Codes chaque Juin et Décembre.
- Consultation Publique : Fenêtre de 60 jours permettant aux acteurs du marché de soumettre de nouveaux types d'instruments.
- Reclassification d'Urgence : Capacité de mise à jour des marqueurs en 24h en cas de changement systémique d'infrastructure.
Principes de Classification
La classification repose sur la "Fonction Économique Primaire" de l'instrument plutôt que sur son infrastructure technologique spécifique.
- Principe de Mutuelle Exclusivité : Un instrument ne peut appartenir qu'à un seul code de Niveau 2.
- Principe de Hiérarchie : Chaque sous-type (Niveau 4) doit hériter intégralement des propriétés de sa classe d'origine.
- Agnosticisme de Protocole : Le standard s'applique indépendamment du protocole (Ethereum, Canton, Polygon, private ledger).